
Tarifs acheteurs
commission : 14% HT* du montant du prix de vente du cheval avec un minimum de 250€ HT*
Cette commission est à régler par l’acquéreur au titre de l’achat de chaque cheval. Les 14% HT sont calculés sur la base du prix de vente HT du cheval.
COURTAGENA s'engage pour la clarté : tous les prix des chevaux affichés en annonce incluent la commission.
Le règlement de la commission doit être fait par l’acquéreur dans les 5 jours suivant la vente.
Si une vente portant sur un cheval présenté par COURTAGENA venait à être réalisée après l’expiration du mandat de vente à un acquéreur antérieurement présenté par COURTAGENA, les sommes mises à la charge de l’acquéreur à l’article 4.3 des présentes conditions générales seraient indéniablement dues par l’acquéreur.
* TVA non applicable, art. 293 B du CGI / non assujetti à la TVA
L’acquéreur est informé des frais mis à sa charge en exécution du contrat, soit :
Lundi 10h - 17h30
Mardi 10h - 17h30
Mercredi 10h - 17h30
Jeudi 10h - 12h30
Vendredi 10h - 17h30
Samedi : uniquement sur RDV